m

Centre de documentation recherche

Centre de documentation recherche

Documents  013 - Procédure civile, Organisation, fonctionnement de la justice, Juridictions, Cour de cassation,Voies d'exécution | enregistrements trouvés : 38

L Q M | F x

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les voies de recours judiciaires, instruments de liberté Thireau, Jean-Louis | Presses Universitaires de France 1995

Ouvrage

UV

- n° 1995 - 1 vol. (143 p.) ; 24 cm
Cote : 013. THIR

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La cassation en matière civile Boré, Jacques | Dalloz 1997

Ouvrage

UV

- 1 vol. (XVII-956 p.) ; 26 cm
Cote : 013. BORE

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le Conseil constitutionnel et le droit privé Molfessis, Nicolas | LGDJ 1997

Ouvrage

UV

- n° 287 - 1 vol. (XX-602 p.) ; 24 cm
Cote : 013. MOLF

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Procédure des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Gabolde, Christian | Dalloz 1997

Ouvrage

UV

- 1 vol. (X-466 p.) ; 26 cm
Cote : 013. GABO

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le tiers pouvoir : vers une autre justice Salas, Denis | Hachette littératures 1998

Ouvrage

UV

- 291 p. ; 20 cm
Cote : 013. SALAS

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La pratique des procédures rapides : référés, ordonnances sur requête, procédures d'injonction, procédures à jour fixe et abrégées Estoup, Pierre | Litec 1998

Ouvrage

UV

- VIII-469 p ; 24 cm
Cote : 013. ESTO

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Droit judiciaire privé Cadiet, Loïc | Litec 1998

Ouvrage

UV

- 1 vol. (VI-934 p.) ; 24 cm
Cote : 013. CADI

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile Jobard-Bachellier, Marie-Noëlle ; Bachellier, Xavier | Dalloz 1998

Ouvrage

UV

- 1 vol. (XIII-169 p.) ; 24 cm
Cote : 013. JOBA

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Voies d'exécution et procédures de distribution Donnier, Marc | Litec 1999

Ouvrage

UV

- 1 vol. (XII-664 p.) ; 24 cm
Cote : 013. DONN

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Surendettement des particuliers Chatain, Pierre-Laurent ; Ferrière, Frédéric | Dalloz 1999

Ouvrage

UV

- xv, 357 p ; 26 cm
Cote : 013. CHAT

... Lire [+]

|

Ajouter au panier

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Nuage de mots clefs ici

Z